Charte utilisateurs

Design et Réalisation

Ce site est conçu et réalisé par CC Webnet.

Contact : postmaster@ccwebnet.com

Hébergement

SAS OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix / FRANCE
www.ovh.com

L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous contacter en remplissant le formulaire en ligne.

Contenu du site

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler.

Les photos visibles sur le site ne sont pas contractuelles.

Propriété intellectuelle

Ce site appartient et est exploité par CC Webnet. Il est strictement interdit de reproduire publier, afficher, communiquer ou de faire tout autre usage des marques, logos, nom ou titres utilisés sur ce site sans avoir obtenu préalablement l'accord de CC Webnet. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

Les images utilsées sur ce site ne peuvent être reproduites, publiées, communiquées ou être utilisées d'une autre manière sans avoir préalablement obtenu la permission de CC Webnet. Les images utilisées sur ce site restent la seule propriété de CC Webnet.

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause constituerait une contrefaçon sanctionnée.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de CC Webnet qui se réserve toutefois le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Même si vous acceptez l’utilisation de cookies qui permettront notamment de vous offrir des contenus et services liés à vos centres d'intérêt, vous avez la possibilité de les supprimer de votre navigateur. Toutefois, Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Vous pouvez désactiver les cookies en suivant les instructions qui suivent :
1/ si vous utilisez le navigateur Internet Explorer
2/ si vous utilisez le navigateur Firefox
3/ si vous utilisez le navigateur Safari
4/ si vous utilisez le navigateur Google Chrome
5/ si vous utilisez le navigateur Opera

Responsabilité

Les informations figurant dans l'ensemble des rubriques du site, ainsi que les faits ou événements directs ou indirects en découlant, ne pourront en aucun cas permettre la mise en cause de CC Webnet et l'engagement de sa responsabilité à quelque titre que ce soit.

Vous êtes seul responsable des dommages et préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels dès lors qu'ils auraient pour cause, fondement ou origine un usage du site par vous-même ou par toute personne autorisée par vous à utiliser ce site. En conséquence, le lecteur renonce à toute réclamation ou action en justice relative à de tels dommages et préjudices, sur le fondement de la responsabilité contractuelle de CC Webnet en sa qualité d'éditeur du site ou sur tout autre fondement.

CC Webnet dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu des sites externes, dont un lien hypertexte figure sur le présent site, contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

CC Webnet s'engage à faire son possible pour sécuriser l'accès, la consultation et l'utilisation du site conformément aux règles d'usages de l'Internet. L'accès au site est possible vingt-quatre heures sur vingt-quatre, sept jours sur sept sauf en cas de force majeure ou d'événement hors du contrôle de l'éditeur et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site, qui pourront être effectuées sans vous en avoir averti au préalable.

En conséquence, la responsabilité de CC Webnet ne peut pas être engagée dans les cas suivants :

  • Interruptions momentanées d'une durée de quelques minutes pour la mise à jour de certains fichiers;
  • Difficultés de fonctionnement ou interruption momentanée de ces services indépendamment de notre volonté notamment en cas d'interruption des services d'électricité ou de télécommunication;
  • Interruptions momentanées des services nécessaires à leurs évolutions ou maintenance;
  • Défaillance ou dysfonctionnements du réseau Internet dans la transmission de messages ou documents.

Modification des conditions d’utilisation

CC Webnet se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.